Civil Procedure 44

Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Troisième partie, dédiée à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur le Livre III consacré à la lutte ……続きを見る

Découvrez le Code du cinéma et de l'image animée, Partie législative - Livre III : Financement et fiscalité, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit œuvrant dans le secteur cinéma……続きを見る

Découvrez le Code du cinéma et de l'image animée, Partie législative - Livre Ier : Organisation administrative, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte essentiel offre u……続きを見る

Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Première partie : Protection générale de la santé, Livre V, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhau……続きを見る

Découvrez le Code général des impôts, annexe I, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit qui souhaitent naviguer avec aisance dans le paysage fiscal français. Cet ouvrage, rigoureu……続きを見る

Découvrez le Code de la propriété intellectuelle, Partie réglementaire - Livre IV : Organisation administrative et professionnelle, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce rec……続きを見る

Découvrez le Code du cinéma et de l'image animée Code intégral, l'outil indispensable pour tous les professionnels du droit œuvrant dans le secteur cinématographique. Cet ouvrage, conçu avec rigueur……続きを見る

Découvrez le Code des transports, Partie réglementaire - Arrêtés, et plongez au cœur de la QUATRIÈME PARTIE dédiée à la navigation intérieure et au transport fluvial. Cet ouvrage incontournable est ……続きを見る

Découvrez le Code de la consommation, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes offic……続きを見る

Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, Sixième partie, qui se consacre aux établissements et services de santé, avec un accent particulier sur le Livre II dédié à la biologie mé……続きを見る

Découvrez le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, Partie réglementaire - Livre VIII : CONTRÔLES ET SANCTIONS, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. ……続きを見る

Découvrez le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Annexes, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec soin, regroupe l'ensemble de……続きを見る

Découvrez le Code des transports, Partie législative, qui se consacre à la Deuxième Partie : Transport ferroviaire ou guidé. Cet ouvrage incontournable est spécialement conçu pour les professionnels……続きを見る

Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, qui se consacre à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur le Livre VI. Ce livre essentiel aborde la pr……続きを見る

Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire ancienne - Livre 3 : Lutte contre les fléaux sociaux, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vo……続きを見る

Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Sixième partie, qui se consacre aux établissements et services de santé. Ce Livre Ier, dédié aux établissements de santé, constitue une ……続きを見る

Découvrez le Code du cinéma et de l'image animée, Partie législative - Livre II : Professions et activités, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plon……続きを見る

Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, qui se consacre à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur le Livre Ier dédié à la lutte contre les mal……続きを見る

Découvrez le Code de la propriété intellectuelle, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce code intégral, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions régle……続きを見る

Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Deuxième partie, dédiée à la santé de la famille, de la mère et de l'enfant, avec un accent particulier sur le Livre II consacré à l'int……続きを見る

Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, qui se consacre à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur les spécificités de Mayotte, des îles Wallis……続きを見る

There is increased interest in forensic science and a great deal of debate about the admissibility and reliability of not only new methods but also traditional scientific methods that have resulted ……続きを見る

Cargo claims are the most frequent form of third-party liability incurred by carriers by sea and their P&I insurers. They are the bread-and-butter work of ship operators and P&I clubs, with each clu……続きを見る

Betrachtet man das gegenwärtige Sanktionensystem stellt man schnell fest, dass dieses seine eigentlichen Ziele und Zwecke nicht zu erreichen vermag, allen voran die Wirksamkeit des Strafvollzuges, d……続きを見る

The use of traffic and location data in criminal justice is now a common prac-tice in the EU and beyond. Although metadata do not reveal the contents of communications, they allow to draw precise co……続きを見る

Is the Government Legally Killing Us? represents Scott Schara's relentless search for the truth after the death of his daughter, Grace Schara, in a Wisconsin hospital. Framed as both a legal and mor……続きを見る

This book explores the use of Third-Party Funding (TPF) in Investor-State Dispute Settlement (ISDS), a transformative yet controversial instrument that implicates procedural fairness, the commodific……続きを見る

Dieser Band beschäftigt sich mit der Wirkung der subjektiven Rechte der EMRK im nationalen Verfahrensrecht. Um die Entwicklungen in der Rechtsprechung des EGMR theoretisch nachzuzeichnen, werden die……続きを見る

La professeure de droit Sylvette Guillemard s’est illustrée comme une ardente défenseure de la doctrine juridique. À travers une source inépuisable d’inspiration, Sylvette Guillemard a inlassablemen……続きを見る

SOBRE A OBRA Há vidas que se confundem com a história de uma instituição. Há presenças que, mesmo quando silenciam, continuam a ecoar nos corredores, nas salas de aula, nas memórias de quem teve o p……続きを見る